POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ ET COOKIES
1. Entité compétente
Propriétaire du site : Optic&Price
Raison sociale : Groupe DL Santé
Forme juridique : Société par Actions Simplifiées
Siège social : 20 rue Contrescarpe 44000 NANTES – France
Capital social : 52 446 €
RCS : Nantes 438 561 367
TVA intracommunautaire : FR72438561367
Numéro de téléphone : 02 53 39 03 00
Directeur de la publication : Yves MORVAN
Hébergement du site : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Le Groupe DL Santé s’engage à ne pas vendre, partager, ni divulguer vos données personnelles nominatives à des tiers en dehors de l’entreprise Groupe DL Santé.
2. Finalités du traitement des données, bases juridiques et intérêts légitimes ainsi que catégories de destinataires
a) Traitement de données lors de la conclusion du contrat
Nous collectons, conservons et traitons des données à caractère personnel uniquement conformément aux dispositions légales applicables et dans la mesure où cela est nécessaire et requis pour l’accomplissement des obligations de prestations assumées par contrat entre nous et l’utilisateur ou pour la mise à disposition des produits commandés. Ces données englobent :
le prénom, le nom
l’adresse de facturation et de livraison
l’adresse e-mail
les données relatives aux factures et aux paiements
la date de naissance
le numéro de téléphone (option).
Si vous achetez des lunettes de correction chez nous, nous collectons et nous conservons par ailleurs vos valeurs de correction, ordonnance et votre écart pupillaire.
La base juridique pour procéder à ces opérations est l’article 6, alinéa 1, lettre b) RGPD puisque la collecte de ces données est nécessaire à l’exécution de notre contrat ou à la mise en œuvre de mesures pré-contractuelles. Pour la collecte de la date de naissance, la base juridique est l’article 6, alinéa 1, lettre f) RGPD. Notre intérêt légitime consiste en la nécessité d’indiquer votre date de naissance sur tout document relatif à la sécurité sociale. Si vous avez indiqué votre numéro de téléphone, nous l’utilisons, le cas échéant, pour prendre contact avec vous et pour vous aider lors de l’exécution du processus de commande et d’exécution du contrat. La base juridique pour ce faire est l’article 6, alinéa 1, lettre b) RGPD.
Nous conservons vos données aussi longtemps que vous entretenez une relation commerciale active avec nous. Au terme de cette relation commerciale, nous conservons les informations relatives à la relation contractuelle prescrites par le droit commercial et le droit fiscal pendant les périodes légalement fixées de six ou dix ans.
Il est procédé à une transmission de vos données à caractère personnel à des prestataires de services auxquels nous faisons appel dans le cadre de l’exécution de la commande. Ce sont : les prestataires de services de paiement, les entreprises de logistique, les opérateurs de systèmes de tickets pour le service clientèle, les fournisseurs de services Cloud, les fournisseurs de montures, verres correcteurs et lentilles de contact et les expéditeurs de newsletters. Nous communiquons par ailleurs votre adresse e-mail à l’entreprise de logistique que nous avons mandatée afin de garantir que la livraison des marchandises ait lieu conformément à vos souhaits. Les données sont uniquement transmises à cette fin, cette transmission ayant lieu à cet effet et dans notre intérêt légitime, conformément à l’article 6, alinéa 1, lettre f) RGPD afin d’assurer une livraison qui se fasse dans la mesure du possible sans heurts.
b) Consultation de notre site Internet/Application
Lors de la consultation de notre site Internet, le navigateur utilisé sur votre terminal envoie automatiquement des informations au serveur de notre site Internet, celles-ci étant temporairement stockées dans ce que l’on appelle un journal du serveur (log file). Ce faisant, les informations mentionnées dans la suite sont saisies sans votre intervention et elles sont conservées jusqu’à effacement automatique :
l’adresse IP de l’appareil demandeur, compatible avec Internet ;
la date et l’heure de la venue sur le site ;
le nom et l’URL des pages consultées ;
le site Internet/l’application d’où l’accès a eu lieu (referrer-URL) ;
le navigateur que vous utilisez et, le cas échéant, le système d’exploitation de votre ordinateur compatible avec Internet ainsi que le nom de votre fournisseur d’accès.
La base juridique pour le traitement de l’adresse IP est l’article 6, alinéa 1, lettre f) RGPD. Notre intérêt légitime découle des finalités de la collecte de données indiquées dans la suite :
assurer l’établissement d’une connexion sans heurts ;
assurer une utilisation confortable de notre site Internet ;
l’évaluation de la sécurité et de la stabilité du système ainsi que d’autres fins administratives.
Les données sont conservées pour une durée de 30 jours, et ensuite, elles sont automatiquement effacées. Par ailleurs, nous utilisons pour notre site Internet ce que l’on appelle des cookies, des outils de suivi et des procédés de ciblage.
Si dans votre navigateur ou dans le système d’exploitation ou dans d’autres réglages de votre terminal vous avez donné votre accord à ce que l’on appelle la géolocalisation, nous utilisons cette fonction pour pouvoir vous montrer des services se rapportant à votre positionnement actuel, par exemple, notre boutique la plus proche. Vos données de localisation ainsi traitées le sont uniquement pour cette fonction. Si vous mettez fin à l’utilisation, les données sont effacées.
3. Politique en entier
a) Propriétaire et Responsable du traitement
Propriétaire du site : Optic&Price
Forme juridique : Société par Actions Simplifiées
Siège social : 20 rue Contrescarpe 44000 NANTES – France
Courriel de contact du Propriétaire : (remplir)
b) Types de Données collectées
Figurent parmi les types de Données personnelles que ce site Web collecte directement ou en recourant à des tiers : Cookies; Données d’utilisation; prénom; nom de famille ; adresse électronique; sexe; date de naissance; numéro de téléphone; adresse; pays; code postal; divers types de Données; ville.
Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez ce site Web.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par ce site Web. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par ce site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce site Web vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la Politique relative aux cookies, si elle est disponible.
Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de ce site Web et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir les Données au Propriétaire.
c) Mode et lieu de traitement des Données
Méthodes de traitement
Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de ce site Web (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.
Base juridique du traitement
Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l’une des conditions suivantes s’applique :
les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques ; A noter : Selon certaines législations, le Propriétaire peut être autorisé à traiter des Données personnelles jusqu’à ce que l’Utilisateur s’y oppose (« opt-out »), sans avoir à dépendre du consentement ou de l’une des bases juridiques suivantes. Cette condition ne s’applique toutefois pas lorsque le traitement des Données personnelles est soumis à la loi européenne sur la protection des données ;
la fourniture de Données est nécessaire pour l’exécution d’un accord avec l’Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
le traitement est lié à une tâche effectuée dans l’intérêt public ou dans l’exercice de l’autorité publique dévolue au Propriétaire ;
le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s’applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
Lieu de traitement
Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.
Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l’ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.
Si un tel transfert a lieu, les Utilisateurs peuvent en savoir plus en consultant les sections correspondantes du présent document ou se renseigner auprès du Propriétaire en utilisant les informations fournies dans la section de contact.
Temps de conservation
Les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées.
Par conséquent :
Les Données personnelles collectées à des fins liées à l’exécution d’un contrat entre le Propriétaire et l’Utilisateur doivent être conservées jusqu’à la pleine exécution du contrat.
Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.
Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour l’exécution d’une obligation légale ou sur ordre d’une autorité.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d’accès, le droit d’effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l’expiration de la période de conservation.
d) Finalités du traitement
Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit : Analyses, Échanges avec les réseaux sociaux et les plateformes externes, Contacter l’Utilisateur, Remarketing et ciblage comportemental, Publicité, Affichage de contenus à partir de plateformes externes, Gestion des balises, Test de performance et des fonctionnalités des contenus (test A/B), Gestion des contacts et envoi de messages, Transfert de Données hors de l’UE, Gestion des paiements et Optimisation et répartition du trafic.
Pour obtenir des informations précises sur les Données personnelles utilisées pour chaque finalité, l’Utilisateur peut consulter la partie « Plus d’informations sur le traitement des Données personnelles ».
4. Droits des Utilisateurs
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.
En particulier, les Utilisateurs ont le droit de faire ce qui suit :
- Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s’ils ont déjà donné leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
- S’opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s’opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement. Des précisions sont ajoutées dans la section correspondante ci-dessous.
- Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d’obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d’obtenir une copie des Données en cours de traitement.
- Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l’exactitude de leurs Données et de demander qu’elles soient mises à jour ou corrigées.
- Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
- Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, d’obtenir l’effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
- Récupérer leurs Données et les transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d’aucune sorte. Cette disposition s’applique, sous réserve que les Données soient traitées par des moyens automatisés et que le traitement repose sur le consentement de l’Utilisateur, sur un contrat auquel l’Utilisateur est partie ou sur des obligations précontractuelles.
- Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.
Informations concernant le droit d'opposition au traitement
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l’intérêt public, dans l’exercice d’une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s’opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.
Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s’opposer à ce traitement à tout moment sans aucune justification. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.
Comment exercer ces droits
Toute demande d’exercice des droits de l’Utilisateur peut être adressée au Propriétaire grâce aux coordonnées fournies dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et seront étudiées par le Propriétaire le plus tôt possible et toujours dans un délai d’un mois.
5. Politique relative aux Cookies
Ce site Web utilise des Cookies. Pour en savoir plus et obtenir une explication détaillée sur les cookies, l’Utilisateur peut consulter la Politique relative aux Cookies.
6. Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données
Action en justice
Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de ce site Web ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.
Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur
Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, ce site Web peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.
Journaux système et maintenance
À des fins d’exploitation et de maintenance, ce site Web et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ce site Web (journaux système) ou utiliser à cette fin d’autres Données personnelles (telles que l’adresse IP).
Informations non incluses dans la présente politique
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.
Comment les demandes « Ne pas pister » sont traitées
Ce site Web ne prend pas en charge les demandes « Ne pas pister ».
Référez-vous à la politique de confidentialité des services tiers pour déterminer s’ils acceptent ou non aux demandes « Ne pas pister ».
Modifications de la présente politique de confidentialité
Le Propriétaire se réserve le droit d’apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans cette ce site Web ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l’intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l’Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l’Utilisateur lorsque nécessaire.
Comment donner ou retirer son consentement à l'installation des Cookies
Outre ce qui est indiqué dans le présent document, l’Utilisateur peut gérer ses préférences en matière de Cookies directement à partir de son navigateur et empêcher, par exemple, que des tiers puissent les installer. Grâce aux préférences du navigateur, il est également possible de supprimer les Cookies installés précédemment, y compris les Cookies qui peuvent avoir enregistré le consentement initial à l’installation des Cookies par ce site. Les Utilisateurs peuvent, par exemple, trouver des informations sur la façon de gérer les Cookies dans les navigateurs les plus fréquemment utilisés aux adresses suivantes : Google Chrome, Mozilla Firefox, Apple Safari et Microsoft Internet Explorer.
En ce qui concerne les Cookies installés par des tiers, les Utilisateurs peuvent gérer leurs préférences et retirer leur consentement en cliquant sur le lien de désactivation correspondant (s’il est prévu), en utilisant les moyens prévus dans la politique de confidentialité du tiers ou en contactant le tiers.
Nonobstant ce qui précède, les Utilisateurs sont informés qu’ils peuvent suivre les instructions fournies par YourOnlineChoices (Europe), la Network Advertising Initiative (États-Unis) et la Digital Advertising Alliance (États-Unis), la DAAC (Canada), la DDAI (Japon), dont les liens figurent ci-après, ou d’autres services similaires. Ces initiatives permettent aux Utilisateurs de sélectionner leurs préférences de suivi pour la plupart des outils publicitaires. Le Propriétaire recommande donc aux Utilisateurs d’utiliser ces ressources en plus des informations fournies dans le présent document.
Propriétaire et Responsable du traitement
Propriétaire du site : Optic&Price
Forme juridique : Société par Actions Simplifiées
Siège social : 20 rue Contrescarpe 44000 NANTES – France
Courriel de contact du Propriétaire : (à remplir)
Étant donné que l’installation de Cookies tiers et d’autres systèmes de traçage par les services utilisés dans ce site Web ne peuvent être contrôlées techniquement par le Propriétaire, toute référence spécifique à des Cookies et à des systèmes de traçage installés par des tiers doit être considérée comme indicative. Afin d’obtenir des informations complètes, l’Utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité des services tiers indiqués dans le présent document.
Compte tenu de la complexité objective liée à l’identification des technologies basées sur les Cookies, les Utilisateurs sont invités à contacter le Propriétaire s’ils souhaitent recevoir de plus amples informations sur l’utilisation des Cookies par ce site Web.